Cet export présente la liste des rapports d’information déposés au Sénat depuis 1958 – pour les rapports d’information faits au nom d’une commission d’enquête – et depuis la session 1977-1978 – pour tous les autres rapports d’information. L’URL du rapport renvoie, selon les cas :
- pour tous les rapports faits au nom d’une commission d’enquête, au texte intégral du rapport ;
- pour les autres rapports d’information, au sommaire du rapport avant le 1er octobre 1995 et au texte intégral du rapport après cette date.
Sont indiqués, pour chaque rapport :
- la session de dépôt – « 1977 » pour la session « 1977-1978 » ;
- le numéro de dépôt ;
- le numéro de tome, lorsque le rapport comporte plusieurs tomes ;
- le type de rapport – rapport de commission d’enquête, rapport de la délégation parlementaire au renseignement, rapport de l’Office parlementaire d’évaluation de la législation (supprimé), rapport de l’office parlementaire d’évaluation des politiques publiques (supprimé), rapport de l’Opecst (Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques), rapport de l’office parlementaire d’évaluation des politiques de santé (supprimé), rapport d’information (tous les autres rapports d’information) et rapport d’information sur colloque (actes de colloques) ;
- les auteurs du rapport – sénateurs, et députés pour certains rapports d’offices parlementaires communs aux deux assemblées ;
- l’organisme – commission permanente, délégation, etc. – au nom duquel le rapport a été fait ;
- le titre court ;
- le titre long ;
- le résumé du rapport, lorsqu’il est disponible ;
- la date de dépôt ;
- enfin, l’URL du rapport sur le site du Sénat.
