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	<title>data.senat.fr &#187; Actualités</title>
	<link>http://data-ab.senat.fr</link>
	<description>Le site des données ouvertes du Sénat</description>
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		<title>Élections sénatoriales 2023</title>
		<description><![CDATA[Découvrez les datas du renouvellement sénatorial du 24 septembre 2023. Le Sénat après renouvellement Description XLS CSV Composition du Sénat suite au renouvellement sénatorial du 24 septembre 2023 &#160; Le scrutin du 24 septembre 2023 Description XLS CSV Les résultats du scrutin sénatorial (série 1) Description XLS Les candidats aux élections sénatoriales du 24 septembre<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/elections-senatoriales-2023/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/elections-senatoriales-2023/</link>
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		<title>Partenariat pour un Gouvernement Ouvert &#8211; Plan d&#8217;action du Sénat</title>
		<description><![CDATA[Partenariat pour un Gouvernement Ouvert &#8211; 17 février 2022 Le Bureau du Sénat, sur la proposition de la Délégation du Bureau en charge du développement durable, des technologies numériques, des données ouvertes et de la dématérialisation, dévoile son plan d&#8217;action pour le Sénat.]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/partenariat-pour-un-gouvernement-ouvert-plan-daction-du-senat/</link>
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		<title>Élections sénatoriales 2020</title>
		<description><![CDATA[Retrouvez ou découvrez toutes les données disponibles pour le renouvellement sénatorial du 27 septembre 2020 : résultats globaux, composition du Sénat après renouvellement, candidatures mais aussi les résultats par circonscription. Description XLS CSV Composition du Sénat suite au renouvellement sénatorial du 27 septembre 2020 Le scrutin du 27 septembre 2020 Description XLS CSV Les résultats<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/elections-senatoriales-2020/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/elections-senatoriales-2020/</link>
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		<title>Registre des déports</title>
		<description><![CDATA[La loi a prévu la création, au sein de chaque assemblée parlementaire, « d’un registre public recensant les cas dans lesquels un parlementaire a estimé devoir ne pas participer aux travaux du Parlement en raison d’une situation de conflit d’intérêts» (article 4 quater de l&#8217;ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires),<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/registre-des-deports/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/registre-des-deports/</link>
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		<title>Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) »</title>
		<description><![CDATA[Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme internationale d&#8217;échange de données parlementaires, législatives et judiciaires Akoma<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/les-donnees-dispositifs-des-textes-monalisa/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/les-donnees-dispositifs-des-textes-monalisa/</link>
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		<title>Les Sénatoriales 2017 en Open-data</title>
		<description><![CDATA[Retrouvez ou découvrez toutes les données disponibles pour le renouvellement sénatorial de septembre 2017 : résultats globaux, composition du Sénat après renouvellement, candidatures, &#8230; Poursuivant la démarche d’ouverture de ses bases de données (« Open Data »), le Sénat met en place un dispositif spécial à l’occasion du scrutin sénatorial de septembre 2017 Les candidats<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/les-senatoriales-2017-en-open-data/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/les-senatoriales-2017-en-open-data/</link>
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		<title>Sénatoriales 2014 : les résultats disponibles en Open Data</title>
		<description><![CDATA[28 septembre 2014. Les résultats des élections sénatoriales disponibles en open-data. Poursuivant la démarche d’ouverture de ses bases de données («&#160;Open&#160;Data&#160;»), le Sénat met en place un dispositif spécial à l’occasion du scrutin sénatorial de septembre 2014. Les résultats, circonscription par circonscription, sont disponibles au fil de leur transmission par les préfectures et de leur<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/senatoriales-2014-les-candidatures-et-resultats-disponibles-en-open-data/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
		<link>https://data.senat.fr/senatoriales-2014-les-candidatures-et-resultats-disponibles-en-open-data/</link>
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	<item>
		<title>Les données de la base « Comptes rendus » disponibles sur data.senat.fr</title>
		<description><![CDATA[5 février 2014 Les données de la base « Comptes rendus » sont désormais disponibles. Elles se présentent sous la forme d’un jeu de données complet de la base au format PostgreSQL 8.4. Le jeu complet de la base est assorti d’une notice détaillant le contenu des données libérées. La licence d’exploitation est la licence<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/les-donnees-de-la-base-comptes-rendus-disponibles-sur-data-senat-fr/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
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		<title>Les données de la base &#171;&#160;Amendements (Ameli)&#160;&#187; disponibles sur data.senat.fr</title>
		<description><![CDATA[23 décembre 2013 Les données de la base « Amendements (Ameli) » sont désormais disponibles. Elles se présentent sous la forme d&#8217;un jeu de données complet de la base au format PostgreSQL 8.4. La liste complète des amendements déposés sur chaque texte, en commission ou en séance, est disponible au format CSV, par lecture et<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/les-donnees-de-la-base-amendements-ameli-disponibles-sur-data-senat-fr/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
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		<title>Les données de la base &#171;&#160;Questions&#160;&#187; publiées sur data.senat.fr</title>
		<description><![CDATA[26 novembre 2013 Les données de la base &#171;&#160;Questions&#160;&#187; sont désormais disponibles. Outre le jeu de données complet de la base au format PostgreSQL 8.4, vous pouvez accéder à quatre premiers extraits de la base, au format tableur (CSV) : la liste des questions écrites et orales depuis un an ; la liste des questions<a class="rmore" href="https://data.senat.fr/les-donnees-de-la-base-questions-publiees-sur-data-senat-fr/">&#160;&#160; Plus ...</a>]]></description>
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